droit d'auteur

Oui. Tous les éléments originaux qui apparaissent sur un site Web peuvent être protégés par le copyright. La protection s’exerce sur les textes, la création artistique, les images et les photos, ainsi que sur d’autres éléments protégés par le droit d'auteur.

L’enregistrement est recommandé pour plusieurs raisons.

Beaucoup d’auteurs choisissent à enregistrer les ouvrages pour les placer dans le domaine public et pour avoir comme preuve le certificat d’enregistrement.

Les ouvrages enregistrés peuvent être éligibles pour des dédommagements et des frais des avocats en cas de litige gagné.

En conclusion, si l’enregistrement a été fait pendant les 5 premières années dès la publication, il sera considéré une preuve « prima facie » devant une juridiction.

Le droit d’auteur protège les ouvrages originaux des auteurs, tandis que les brevets d’invention protègent des inventions et des découvertes.

Les idées et les découvertes ne sont pas protégées par la loi du droit d’auteur, mais la modalité dans laquelle elles sont exprimées peut être protégée par le copyright.

Une marque déposée protège des mots, des phrases, des symboles ou des dessins qui identifient la source des produits ou des services d’une partie et les individualisent comme distincts par rapport aux produits ou aux services d’une autre partie.

Quoique dans certain pays les traités s'appliquent directement sur le territoire en tant que lois domestiques, en général la protection du droit d'auteur et des droits connexes est assurée par les lois nationales des différents pays.

Les traités internationaux établissent un lien entre les diverses lois nationales d'un niveau minimal de protection en vertu de chaque loi nationale. Les traités eux-mêmes n'octroient pas de droits, mais requièrent des pays qui y adhèrent qu'ils accordent certains droits précis sur une base non discriminatoire.

Un personnage peut être protégé par le droit d'auteur s'il constitue une expression originale d'un auteur.

Les produits de marchandisage tels que des jouets, des jeux interactifs, des livres et des habits qui incluent des personnages peuvent être également protégés par les droits de propriété intellectuelle dans certaines circonstances, principalement par le droit d'auteur et les marques, ainsi qu'en vertu d'autres formes de protection juridique.